Geoplast remporte la finale à l’Office européen des brevets
7 novembre 2023
Le 17 octobre 2023, la Chambre de recours de l’Office européen des brevets (OEB) a tenu une audience orale à Munich et a confirmé la validité du brevet européen EP 1 538 277 B1 de Geoplast (numéro de recours T2759/19-3.2.03). EP 1 538 277 B1 protège un coffrage modulaire réutilisable en matière plastique recyclée avec une structure améliorée et spéciale des nervures comme on peut en trouver par ex. dans notre «Géopanel».
À l’issue de l’audience, la Chambre de recours a confirmé la décision interlocutoire de la division d’opposition dans laquelle le document EP 1 538 277 B1 a été confirmé avec la requête subsidiaire 6 de Geoplast. Les recours de Geoplast et de l’opposant Peri SE («Peri») ont par conséquent été rejetés. Les motifs écrits de la Chambre de recours ne sont pas encore disponibles.
Cette victoire confirme les efforts de longue date de Geoplast pour confirmer la validité du brevet EP 1 538 277 B1.
Historique de la protection par brevet
En 2005, Geoplast a lancé le tout premier coffrage en plastique recyclé Geopanel. Geopanel a changé le secteur de la construction en offrant une alternative aux panneaux de coffrage en bois et en métal.
En 2019, la division d’opposition de l’Office européen des brevets (OEB) a considéré en première instance que le brevet EP 1 538 177 B1 de Mirco Pegoraro était inventif au vu de la requête subsidiaire 6 de Geoplast.
En 2023, la Chambre de recours de l’Office européen des brevets (OEB) a confirmé la décision de la division d’opposition et a rendu un jugement selon lequel le brevet de Geoplast est valide conformément à la revendication subsidiaire 6 de Geoplast.
Nous sommes de véritables innovateurs
Le jugement de l’OEB confirme une fois de plus la validité du brevet EP 1 538 177 B1 de Geoplast.
Cela signifie que les clients qui travaillent avec nous participent à l’innovation authentique qui vient du cœur et de l’esprit de véritables innovateurs – nous et nos clients. En tant qu’entreprise innovante dans le domaine de la fabrication d’une large gamme de solutions de coffrage ou de fondation, nous investissons dans la recherche et le développement de notre portefeuille de produits afin de fournir à nos clients des améliorations et de nouveaux produits innovants.